Mentions légales

Ce site est édité à titre personnel dans le cadre d'une activité de création graphique et de développement web, exercée en France.

Ce site est hébergé par : Netlify.

L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, codes sources, maquettes) est la propriété exclusive d'Artemis Codes, sauf mention contraire explicite. Les illustrations proviennent des artistes suivants : [AJOUT ULTERIEUR]

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation partielle ou totale de ce contenu, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

• Les créations livrées dans le cadre d'une commission appartiennent au client à réception du paiement intégral.
• Artemis Codes se réserve le droit de présenter les réalisations dans son portfolio, sauf accord contraire explicite du client.
• Les créations partagées publiquement par le client doivent mentionner Artemis Codes comme auteure.

En passant commande auprès d'Artemis Codes, le client accepte les conditions suivantes :

• Toute commande est soumise à validation préalable par Artemis Codes, qui se réserve le droit de refuser tout projet sans justification.
• Un devis est établi avant le début de toute prestation. Toute modification substantielle du projet initial pourra faire l'objet d'une réévaluation tarifaire soumise à l'accord préalable du client.
• Le nombre de révisions incluses est précisé pour chaque type de prestation. Au-delà, des frais supplémentaires s'appliquent.
• Aucun acompte n'est exigé sans accord préalable explicite entre les parties.
• Le paiement intégral de la prestation n'entraîne pas automatiquement une cession des droits d'auteur. Toute cession ou autorisation d'utilisation fait l'objet d'un accord spécifique précisant l'étendue des droits accordés au client (supports, durée, territoire, usages autorisés).
• En cas d'annulation par le client après démarrage, une compensation proportionnelle au travail effectué pourra être demandée.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès — obtenir une copie des données vous concernant.
• Droit de rectification — corriger des données inexactes ou incomplètes.
• Droit à l'effacement — demander la suppression de vos données.
• Droit d'opposition — vous opposer au traitement de vos données.

Les données transmises via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, contenu du message) sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes reçues et d'assurer le suivi des échanges commerciaux. Elles sont conservées pendant une durée maximale de 2 mois à compter du dernier contact.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données, contactez Artemis.

Ce site n'utilise pas de cookies de suivi ou de profilage. Aucune donnée de navigation n'est collectée à des fins publicitaires ou analytiques.

Des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés. Ils ne nécessitent pas votre consentement préalable.

Artemis Codes s'efforce de maintenir les informations de ce site à jour et exactes. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

Artemis Codes ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qui y sont contenues.

Les liens hypertextes présents sur ce site pointant vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité d'Artemis Codes quant au contenu de ces sites.

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.